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HABITAT ET COLLECTIVITES LOCALES N°121


Une semaine sans activité au JO ! Ce calme sur le front du logement en matière administrative - sauf des nominations signalées - n'est certainement qu'une apparence - voir vos autres rubriques habituelles -. Bonne lecture !
Date : 8 au 14 novembre 2008

HABITAT ET COLLECTIVITES LOCALES N°120


Une activité réglementaire quasi-nulle cette semaine : vous trouverez cependant de la matière dans votre lettre. La question du logement, sur fond de crise, se pose toujours avec acuité -voir notamment notre revue du Web - . Bonne lecture !
Date : 1er au 7 novembre 2008

HABITAT ET COLLECTIVITES LOCALES N°119


Cette semaine, l'actualité purement juridique est assez peu fournie. A signaler toutefois un des décrets d'application très attendus de la réforme des OPH et une réponse ministérielle sur les interventions des forces de l'ordre dans les copropriétés... Dans notre revue du Web, on remarquera le travail de l'ADEME sur l'amélioration énergétique des logements qui vient d'être mis en ligne. Bonne lecture !
Date : Lettre du 25 au 31 octobre 2008

HABITAT ET COLLECTIVITES LOCALES N°118


Une lettre assez fournie cette semaine. A signaler particulièrement : la circulaire qui précise les modalités du refinancement exceptionnel (5 milliards !) destiné aux collectivités locales et un arrêt du Conseil d'Etat sur les modalités de calcul du prélèvement pour non-respect du seuil de logements sociaux. Bonne lecture !
Date : 18 au 24 octobre 2008

HABITAT ET COLLECTIVITES LOCALES N°117


Cette semaine, une lettre à comprendre à l'aune de la fureur de la crise immobilière et financière : peu de textes officiels et l'examen de la Loi Boutin se poursuit... Bonne lecture !
Date : 11 au 17 octobre 2008

HABITAT ET COLLECTIVITES LOCALES N°116


Une semaine relativement calme sur les thèmes que nous suivons : ainsi le JO est - il muet !! Un effet de la crise ? Hors cette anomalie, vous retrouverez vos rubriques habituelles. Bonne lecture !
Date : 4 au 10 octobre 2008

HABITAT ET COLLECTIVITES LOCALES N°115


Cette semaine (c'est pourtant la crise), une lettre assez habituelle. Vous y trouverez en particulier les textes régissant les maisons relais. Bonne lecture !
Date : 27 septembre au 3 octobre 2008

HABITAT ET COLLECTIVITES LOCALES N°114


Cette semaine, vous trouverez vos rubriques habituelles et en particulier le projet de budget Logement et Ville du PLF 2009... On a comme un sentiment diffus de décalage avec la réalité et l'actualité.
Date : 20 au 26 septembre 2008
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